J.O. 272 du 22 novembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 28 octobre 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (services déconcentrés)
NOR : MCCB0200811A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2002, les attachés principaux de 2e classe des services déconcentrés dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 1re classe des services déconcentrés au titre de l'année 2002 :
M. Theiller (Raymond) ;
M. Arnaud (François).